Les réalisations exécutées dans le cadre de la WEBCUP sont des exercices tombant sous l’égide des textes de loi régissant les droits d’auteurs et la propriété intellectuelle. L’inscription à la WEBCUP engage les candidats à concéder gratuitement à l’association les droits d’exploitation sur tout support de communication des travaux réalisés uniquement dans le cadre de cette opération. L’association WEBCUP s’engage à ne faire aucun commerce de quelque nature (vente, échange, etc…) des travaux réalisés par les candidats dans le cadre du concours.
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